Permis de construire n° 02159922E0013 à Selongey pour 77 m² de logement, route de Boussenois Lot Communal des Vignes - Lot N 12
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2022
Dossier PC n° 02159922E0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Selongey (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02159922E0013 a été délivré le 11 septembre 2022, pour un projet situé route de Boussenois Lot Communal des Vignes - Lot N 12.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 605 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/03/2023, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 84. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 113 permis de construire et déclarations préalables à Selongey référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
08/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Selongey
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot Communal Des Vignes - Lot N 12
Territoires administratifs
- Commune
- Selongey Code postal 21260 Identifiant INSEE 21599
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 605 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 77 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
| Total | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 77 m² | 77 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LONGVIC (21600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02159922E0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21599 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 08/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur la même parcelle AH 84 à Selongey (21260)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.