Permis de construire Logement N° 02145222R0011

Permis de construire n° 02145222R0011 à Neuilly-Crimolois pour 144 m² de logement, Rue De Marmot

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2023

Dossier PC n° 02145222R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De Marmot, le permis de construire n° 02145222R0011 a été délivré le 20 janvier 2023 à Neuilly-Crimolois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 021 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD233, AD208. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 176 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuilly-Crimolois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 021 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
20/01/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuilly-Crimolois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD233 AD208

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuilly-Crimolois Code postal 21800 Identifiant INSEE 21452
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUILLY CRIMOLOIS (ANCIENNEMENT (21800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02145222R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 021 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Marmot, à Neuilly-Crimolois (21800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02145222R0011, déposé en mairie de Neuilly-Crimolois.

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