Permis de construire Locaux N° 02145116M0001

Permis de construire n° 02145116M0001 à Nesle-et-Massoult pour 2 592 m² de locaux, Champ Carre

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2016

Dossier PC n° 02145116M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02145116M0001 a été délivré le 2 septembre 2016 à Nesle-et-Massoult (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Champ Carre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 592 m² de surface de plancher sur un terrain de 49 912 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 592 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E194, E5. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nesle-et-Massoult.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

49 912 m²

Surface créée

2 592 m²

Variation nette

+2 592 m²

Surface totale après

2 592 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/10/2018. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

2 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2016

Achèvement (DAACT)

28/10/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
02/09/2016
Chantier (DOC)
15/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
28/10/2018

Localisation du projet à Nesle-et-Massoult

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

E194 E5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Carre

Territoires administratifs

Commune
Nesle-et-Massoult Code postal 21330 Identifiant INSEE 21451
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 2 592 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 592 m² 2 592 m²
Total 0 m² 2 592 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 592 m² 2 592 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 2 592 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 592 m² 2 592 m²
Total locaux 0 m² 2 592 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 592 m² 2 592 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NESLE-ET-MASSOULT (21330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02145116M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21451 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 592 m² de surface de plancher sur un terrain de 49 912 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Champ Carre, à Nesle-et-Massoult (21330).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 septembre 2016, ouverture de chantier le 15 décembre 2016, achèvement déclaré le 28 octobre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02145116M0001, déposé en mairie de Nesle-et-Massoult.

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