Permis de construire Logement N° 02134715B0002

Permis de construire n° 02134715B0002 à Levernois pour 164 m² de logement, Route De Beaune Lotissement Les Jardins De Camille

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2015

Dossier PC n° 02134715B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Levernois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02134715B0002 a été délivré le 17 décembre 2015, pour un projet situé Route De Beaune Lotissement Les Jardins De Camille.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 164 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 012 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA281. Ce dossier est l'un des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Levernois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 012 m²

Surface créée

164 m²

Variation nette

+164 m²

Surface totale après

164 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2021. Le chantier a duré 4 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2016

Achèvement (DAACT)

22/02/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

4 ans 11 mois

Délai total

5 ans 2 mois

Dépôt
22/02/2021
Autorisation
17/12/2015
Chantier (DOC)
11/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
22/02/2021

Localisation du projet à Levernois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA281

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins De Camille

Territoires administratifs

Commune
Levernois Code postal 21200 Identifiant INSEE 21347
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 164 m²
Total 0 m² 164 m² 0 m² 0 m² 0 m² 164 m² 164 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLIGNY-LES-BEAUNE (21200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02134715B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21347 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 décembre 2015
Date de dépôt 22/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 164 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 012 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De Beaune Lotissement Les Jardins De Camille, à Levernois (21200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 décembre 2015, ouverture de chantier le 11 mars 2016, achèvement déclaré le 22 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02134715B0002, déposé en mairie de Levernois.

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