Permis de construire Logement N° 02123721M0001

Permis de construire n° 02123721M0001 à Échalot pour 254 m² de logement, Rue Du Centre

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 février 2022

Dossier PC n° 02123721M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Échalot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02123721M0001 a été délivré le 10 février 2022, pour un projet situé Rue Du Centre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 178 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OG32, OG31. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échalot sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 178 m²

Surface créée

254 m²

Variation nette

+254 m²

Surface totale après

254 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/10/2025. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2022

Achèvement (DAACT)

17/10/2025

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
10/02/2022
Chantier (DOC)
01/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
17/10/2025

Localisation du projet à Échalot

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OG32 OG31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échalot Code postal 21510 Identifiant INSEE 21237
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 254 m² 0 m² 0 m² 0 m² 254 m² 254 m²
Total 0 m² 254 m² 0 m² 0 m² 0 m² 254 m² 254 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ECHALOT (21510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02123721M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21237 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 254 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 178 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Du Centre, à Échalot (21510).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 février 2022, ouverture de chantier le 1 novembre 2022, achèvement déclaré le 17 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02123721M0001, déposé en mairie d'Échalot.

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