Permis de construire n° 02123716M0003 à Échalot pour 1 216 m² de locaux, La Cote
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 29 novembre 2016
Dossier PC n° 02123716M0003
Demandeur
METHA GAUTHIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02123716M0003 a été délivré le 29 novembre 2016 à Échalot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé La Cote. Le projet est porté par METHA GAUTHIER.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 65 821 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 216 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B104. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échalot est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
13/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Échalot
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Cote
Territoires administratifs
- Commune
- Échalot Code postal 21510 Identifiant INSEE 21237
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 216 m² | 1 216 m² |
| Total | 0 m² | 1 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 216 m² | 1 216 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 216 m² | 1 216 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 216 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 216 m² | 1 216 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
METHA GAUTHIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 821345394
- SIRET
- 82134539400018
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- ECHALOT (21510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02123716M0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21237 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |