Permis de construire Locaux N° 02123513M0001

Permis de construire n° 02123513M0001 à Duesme pour 1 930 m² de locaux, 5 Grande Rue

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2013

Dossier PC n° 02123513M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Duesme (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02123513M0001 a été délivré le 11 juin 2013, pour un projet situé 5 Grande Rue.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 930 m² de surface de plancher sur un terrain de 159 400 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 930 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA14, ZA15. Ce dossier est l'un des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Duesme.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

159 400 m²

Surface créée

1 930 m²

Variation nette

+1 930 m²

Surface totale après

1 930 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2015. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

11 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2014

Achèvement (DAACT)

20/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
20/06/2015
Autorisation
11/06/2013
Chantier (DOC)
20/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2015

Localisation du projet à Duesme

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA14 ZA15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Duesme Code postal 21510 Identifiant INSEE 21235
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 930 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 930 m² 1 930 m²
Total 0 m² 1 930 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 930 m² 1 930 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 930 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 930 m² 1 930 m²
Total locaux 0 m² 1 930 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 930 m² 1 930 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DUESME (21510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02123513M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21235 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 juin 2013
Date de dépôt 20/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 930 m² de surface de plancher sur un terrain de 159 400 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 5 Grande Rue, à Duesme (21510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 juin 2013, ouverture de chantier le 20 janvier 2014, achèvement déclaré le 20 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02123513M0001, déposé en mairie de Duesme.

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