Permis de construire n° 02104218S0003 à Bagnot pour 115 m² de logement, rue du Bourg
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2018
Dossier PC n° 02104218S0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02104218S0003, délivré le 20 décembre 2018 à Bagnot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé rue du Bourg.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 000 m², le programme représente 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 21/12/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/06/2019, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle E 291. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue du Bourg, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue de Bagnot compte 9 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/12/2019. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.
Autorisation
20 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
14/06/2019
Achèvement (DAACT)
21/12/2019
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Bagnot
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale E 291. Ce dossier est l'un des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnot.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bagnot Code postal 21700 Identifiant INSEE 21042
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 000 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VOSNE ROMANEE (21700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02104218S0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 21/12/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de démolir sur la même parcelle E 291 à Bagnot (21700)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Bourg à Bagnot (21700)
L’autre dossier recensé rue du Bourg depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.