Permis de construire n° 02104212B0006 à Bagnot pour 253 m² de logement, 39 rue du Bourg Le Meix Goichot
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 5 février 2013
Dossier PC n° 02104212B0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02104212B0006, délivré le 5 février 2013 à Bagnot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 39 rue du Bourg Le Meix Goichot.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 2 400 m², le programme représente 253 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/02/2017, soit 3 ans 11 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 546. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Bourg, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 3 ans 11 mois après l'autorisation.
Autorisation
5 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
03/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 ans 11 mois
Localisation du projet à Bagnot
Le dossier vise la parcelle cadastrale B 546. Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnot.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Meix Goichot
Territoires administratifs
- Commune
- Bagnot Code postal 21700 Identifiant INSEE 21042
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 400 m², avec garage.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 253 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 253 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 253 m² | 253 m² |
| Total | 0 m² | 253 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 253 m² | 253 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NUITS-SAINT-GEORGES (21700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02104212B0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 21042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 5 février 2013 |
| Date de dépôt | 03/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Bourg à Bagnot (21700)
L’autre dossier recensé rue du Bourg depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.