Permis de construire Logement N° 02100317R0012

Permis de construire n° 02100317R0012 à Ahuy pour 3 346 m² de logement, 8 Impasse Des Plantes Boyer Lotissement ""Le Clos Des Aiges"" - Lot

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2017

Dossier PC n° 02100317R0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ahuy (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 02100317R0012 a été délivré le 12 décembre 2017, pour un projet situé 8 Impasse Des Plantes Boyer Lotissement ""Le Clos Des Aiges"" - Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 576 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 50 logements, dont 9 individuels et 41 collectifs. La répartition par taille comprend 17 T2, 24 T3 et 9 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH816. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 206 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ahuy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 576 m²

Surface créée

3 346 m²

Variation nette

+3 346 m²

Surface totale après

3 346 m²

Logements créés

50

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2021. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

12 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2018

Achèvement (DAACT)

18/01/2021

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
12/12/2017
Chantier (DOC)
01/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
18/01/2021

Localisation du projet à Ahuy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH816

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos Des Aiges"" - Lot

Territoires administratifs

Commune
Ahuy Code postal 21121 Identifiant INSEE 21003
Département
Côte-d'Or (21)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 50 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 346 m² 3 346 m²
Total 0 m² 3 346 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 346 m² 3 346 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 50
Logements individuels 9
Logements collectifs 41
Individuels groupés 9
Collectifs hors résidence 41

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 17 24 9 - - 50
- 34,0 % 48,0 % 18,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DAIX (21121)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02100317R0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 21003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 12 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 50 logements (9 individuels, 41 collectifs), pour 3 346 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 576 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 Impasse Des Plantes Boyer Lotissement ""Le Clos Des Aiges"" - Lot, à Ahuy (21121).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 décembre 2017, ouverture de chantier le 1 novembre 2018, achèvement déclaré le 18 janvier 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 17 T2, 24 T3 et 9 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02100317R0012, déposé en mairie d'Ahuy.

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