Permis de construire Logement N° 01927219T0031

Permis de construire n° 01927219T0031 à Tulle pour 140 m² de logement, Le Bois Manger Sud

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 février 2020

Dossier PC n° 01927219T0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01927219T0031, délivré le 4 février 2020 à Tulle (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Le Bois Manger Sud.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 812 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BW455. Au total, 248 permis de construire et déclarations préalables référencés à Tulle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 812 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2023. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2020

Achèvement (DAACT)

01/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

3 ans 5 mois

Délai total

3 ans 9 mois

Dépôt
17/06/2020
Autorisation
04/02/2020
Chantier (DOC)
17/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2023

Localisation du projet à Tulle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BW455

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Tulle Code postal 19000 Identifiant INSEE 19272
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TULLE (19000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01927219T0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19272 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 février 2020
Date de dépôt 17/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 812 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Bois Manger Sud, à Tulle (19000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 février 2020, ouverture de chantier le 17 juin 2020, achèvement déclaré le 1 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01927219T0031, déposé en mairie de Tulle.

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