Permis de construire Logement N° 01927013B0007

Permis de construire n° 01927013B0007 à Troche pour 52 m² de logement, La Grillere

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2014

Dossier PC n° 01927013B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Grillere, le permis de construire n° 01927013B0007 a été délivré le 28 mai 2014 à Troche (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 066 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B922, B924. L'ensemble des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troche est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 066 m²

Surface créée

52 m²

Variation nette

+52 m²

Surface totale après

52 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2017. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2014

Achèvement (DAACT)

10/05/2017

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

2 ans 11 mois

Dépôt
10/05/2017
Autorisation
28/05/2014
Chantier (DOC)
08/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/05/2017

Localisation du projet à Troche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B922 B924

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grillere

Territoires administratifs

Commune
Troche Code postal 19230 Identifiant INSEE 19270
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²
Total 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01927013B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19270 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 mai 2014
Date de dépôt 10/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 066 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Grillere, à Troche (19230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 mai 2014, ouverture de chantier le 8 juin 2014, achèvement déclaré le 10 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01927013B0007, déposé en mairie de Troche.

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