Permis de construire n° 01927013B0004 à Troche pour 855 m² de locaux, La Chapelle Du Bos
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2013
Dossier PC n° 01927013B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01927013B0004 a été délivré le 24 septembre 2013 à Troche (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Chapelle Du Bos.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 855 m² de surface de plancher sur un terrain de 48 270 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 855 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B492, B491. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2013 (médiane : environ 8 mois). Au total, 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troche sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/05/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
27/05/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Troche
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Chapelle Du Bos
Territoires administratifs
- Commune
- Troche Code postal 19230 Identifiant INSEE 19270
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 855 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 855 m² | 855 m² |
| Total | 0 m² | 855 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 855 m² | 855 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 855 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 855 m² | 855 m² |
| Total locaux | 0 m² | 855 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 855 m² | 855 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEYSSAC (19230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01927013B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19270 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |