Permis de construire Logement N° 01922724T0001

Permis de construire n° 01922724T0001 à Saint-Mexant pour 80 m² de logement, Lotissement Pompeyrie Pompeyrie

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2024

Dossier PC n° 01922724T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01922724T0001, délivré le 5 mars 2024 à Saint-Mexant (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lotissement Pompeyrie Pompeyrie.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 456 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/03/2024.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 2568, 0A 2604, 0A 2288. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 131 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Mexant, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 456 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
05/03/2024
Autorisation
05/03/2024
3
Chantier (DOC)
05/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Mexant

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A 2568 0A 2604 0A 2288

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pompeyrie

Territoires administratifs

Commune
Saint-Mexant Code postal 19330 Identifiant INSEE 19227
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 456 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAVEROCHE (19200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01922724T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 mars 2024
Date de dépôt 05/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 0A 2568, 0A 2604, 0A 2288 à Saint-Mexant (19330)

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