Permis de construire Logement N° 01921616B0002

Permis de construire n° 01921616B0002 à Saint-Julien-le-Vendômois pour 45 m² de logement, Au Champ

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2016

Dossier PC n° 01921616B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Au Champ, le permis de construire n° 01921616B0002 a été délivré le 16 juin 2016 à Saint-Julien-le-Vendômois (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 45 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM92. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Julien-le-Vendômois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/06/2016

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface existante avant

124 m²

Surface créée

45 m²

Variation nette

-5 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/06/2016
3
Chantier (DOC)
15/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Julien-le-Vendômois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Champ

Territoires administratifs

Commune
Saint-Julien-le-Vendômois Code postal 19210 Identifiant INSEE 19216
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 74 m² 0 m² 45 m² 0 m² 0 m² 45 m² 119 m²
Locaux 50 m² 0 m² 0 m² 5 m² 45 m² -50 m² 0 m²
Total 124 m² 0 m² 45 m² 5 m² 45 m² -5 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75013)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01921616B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 45 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Au Champ, à Saint-Julien-le-Vendômois (19210).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 juin 2016, ouverture de chantier le 15 septembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01921616B0002, déposé en mairie de Saint-Julien-le-Vendômois.

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