Permis de construire Logement N° 01919915H0003

Permis de construire n° 01919915H0003 à Saint-Étienne-aux-Clos pour 90 m² de logement, Le Sarniat

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2015

Dossier PC n° 01919915H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Sarniat, le permis de construire n° 01919915H0003 a été délivré le 19 décembre 2015 à Saint-Étienne-aux-Clos (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZL67. Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Étienne-aux-Clos.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2016

Achèvement (DAACT)

03/01/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
17/02/2016
Autorisation
19/12/2015
Chantier (DOC)
17/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2017

Localisation du projet à Saint-Étienne-aux-Clos

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZL67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Sarniat

Territoires administratifs

Commune
Saint-Étienne-aux-Clos Code postal 19200 Identifiant INSEE 19199
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SINGLES (63690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01919915H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 décembre 2015
Date de dépôt 17/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Sarniat, à Saint-Étienne-aux-Clos (19200).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 décembre 2015, ouverture de chantier le 17 février 2016, achèvement déclaré le 3 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01919915H0003, déposé en mairie de Saint-Étienne-aux-Clos.

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