Permis de construire n° 01916015H0002 à Pérols-sur-Vézère pour 375 m² de locaux, La Sauliere
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2015
Dossier PC n° 01916015H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01916015H0002 a été délivré le 6 octobre 2015 à Pérols-sur-Vézère (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Sauliere.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 375 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 383 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 375 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM184. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pérols-sur-Vézère sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
27/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Pérols-sur-Vézère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Sauliere
Territoires administratifs
- Commune
- Pérols-sur-Vézère Code postal 19170 Identifiant INSEE 19160
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 375 m² |
| Total | 0 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 375 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 375 m² |
| Total locaux | 0 m² | 375 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 375 m² | 375 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PEROLS-SUR-VEZERE (19170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01916015H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |