Permis de construire Locaux N° 01916013H0001

Permis de construire n° 01916013H0001 à Pérols-sur-Vézère pour 80 m² de locaux, 18 Varieras

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 octobre 2013

Dossier PC n° 01916013H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01916013H0001, délivré le 2 octobre 2013 à Pérols-sur-Vézère (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 18 Varieras.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 540 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B301. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2013 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pérols-sur-Vézère.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 540 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2015. Le chantier a duré près de 9 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

2 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/04/2014

Achèvement (DAACT)

05/01/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
02/10/2013
Chantier (DOC)
14/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2015

Localisation du projet à Pérols-sur-Vézère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B301

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Varieras

Territoires administratifs

Commune
Pérols-sur-Vézère Code postal 19170 Identifiant INSEE 19160
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
dont Entrepôt 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total locaux 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEROLS-SUR-VEZERE (19170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01916013H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 540 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 18 Varieras, à Pérols-sur-Vézère (19170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 octobre 2013, ouverture de chantier le 14 avril 2014, achèvement déclaré le 5 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01916013H0001, déposé en mairie de Pérols-sur-Vézère.

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