Permis de construire n° 01915416B0005 à Orgnac-sur-Vézère pour 184 m² de locaux, Le Monteil
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2016
Dossier PC n° 01915416B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01915416B0005 a été délivré le 11 juillet 2016, pour un projet situé Le Monteil.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 930 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 184 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK98. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orgnac-sur-Vézère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/01/2017. Le chantier a été mené en 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
11 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
25/07/2016
Achèvement (DAACT)
25/01/2017
Délai autorisation - chantier
14 jours
Durée du chantier
6 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Orgnac-sur-Vézère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Monteil
Territoires administratifs
- Commune
- Orgnac-sur-Vézère Code postal 19410 Identifiant INSEE 19154
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 908 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 1 092 m² |
| Total | 908 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 1 092 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 908 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 1 092 m² |
| Total locaux | 908 m² | 184 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 184 m² | 1 092 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORGNAC-SUR-VEZERE (19410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01915416B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19154 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |