Permis de construire à Orgnac-sur-Vézère pour 2 128 m² de locaux - La Courtine
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 juillet 2015
Dossier PC n° 01915415M0005
Demandeur
EARL DE LA COURTINE
Cette page présente le permis de construire n° 01915415M0005, délivré le 8 juillet 2015 à Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Courtine, Orgnac-sur-Vézère (19410). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL DE LA COURTINE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 240 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 128 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AE78.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/08/2016.
Autorisation
8 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2015
Achèvement (DAACT)
10/08/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois 25 jours
Durée du chantier
9 mois 8 jours
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Orgnac-sur-Vézère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Orgnac-sur-Vézère Code postal 19410 Identifiant INSEE 19154
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 044 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 4 172 m² |
| Total | 2 044 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 4 172 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 044 m² | 2 128 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 128 m² | 4 172 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DE LA COURTINE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 418003638
- SIRET
- 41800363800016
- Code APE (NAF)
- 01.46Z - Élevage de porcins
- Localisation
- ORGNAC-SUR-VEZERE (19410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01915415M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19154 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |