Permis de construire Locaux N° 01915414M0007

Permis de construire n° 01915414M0007 à Orgnac-sur-Vézère pour 287 m² de locaux, Masmalet

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2015

Dossier PC n° 01915414M0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01915414M0007, délivré le 26 janvier 2015 à Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Masmalet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 44 860 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 287 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AV86. L'ensemble des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orgnac-sur-Vézère est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

44 860 m²

Surface créée

287 m²

Variation nette

+287 m²

Surface totale après

287 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
10/08/2015
Autorisation
26/01/2015
3
Chantier (DOC)
10/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orgnac-sur-Vézère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orgnac-sur-Vézère Code postal 19410 Identifiant INSEE 19154
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
dont Entrepôt 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²
Total locaux 0 m² 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m² 287 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORGNAC-SUR-VEZERE (19410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01915414M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19154 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 26 janvier 2015
Date de dépôt 10/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 44 860 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Masmalet, à Orgnac-sur-Vézère (19410).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 26 janvier 2015, ouverture de chantier le 10 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01915414M0007, déposé en mairie d'Orgnac-sur-Vézère.

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