Permis de construire Locaux N° 01915115B0005

Permis de construire n° 01915115B0005 à Noailles pour 1 632 m² de locaux, Le Coutinard

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2015

Dossier PC n° 01915115B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 juin 2015 à Noailles (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01915115B0005 porte sur un projet situé Le Coutinard.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 632 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 140 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 632 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB9. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noailles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 140 m²

Surface créée

1 632 m²

Variation nette

+1 632 m²

Surface totale après

1 632 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
08/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noailles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB9

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Coutinard

Territoires administratifs

Commune
Noailles Code postal 19600 Identifiant INSEE 19151
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 632 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 632 m² 1 632 m²
Total 0 m² 1 632 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 632 m² 1 632 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 632 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 632 m² 1 632 m²
Total locaux 0 m² 1 632 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 632 m² 1 632 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOAILLES (19600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01915115B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 632 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 140 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Coutinard, à Noailles (19600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 8 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01915115B0005, déposé en mairie de Noailles.

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