Permis de construire Logement N° 01915115B0001

Permis de construire n° 01915115B0001 à Noailles pour 110 m² de logement, Le Peuch

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2015

Dossier PC n° 01915115B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 avril 2015 à Noailles (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01915115B0001 porte sur un projet situé Le Peuch.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 599 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A609. Ce dossier s'inscrit parmi les 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noailles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 599 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/06/2016. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2015

Achèvement (DAACT)

16/06/2016

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
09/04/2015
Autorisation
02/04/2015
Chantier (DOC)
09/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
16/06/2016

Localisation du projet à Noailles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Peuch

Territoires administratifs

Commune
Noailles Code postal 19600 Identifiant INSEE 19151
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01915115B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 avril 2015
Date de dépôt 09/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 599 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Le Peuch, à Noailles (19600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 avril 2015, ouverture de chantier le 9 avril 2015, achèvement déclaré le 16 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01915115B0001, déposé en mairie de Noailles.

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