Permis de construire Logement N° 01914714B0003

Permis de construire n° 01914714B0003 à Nespouls pour 133 m² de logement, Belveyre

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2014

Dossier PC n° 01914714B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 mai 2014 à Nespouls (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01914714B0003 porte sur un projet situé Belveyre.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 766 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI488. Ce dossier est l'un des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nespouls.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 766 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/02/2017. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2014

Achèvement (DAACT)

15/02/2017

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
15/02/2017
Autorisation
06/05/2014
Chantier (DOC)
07/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/02/2017

Localisation du projet à Nespouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI488

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Belveyre

Territoires administratifs

Commune
Nespouls Code postal 19600 Identifiant INSEE 19147
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOAILLES (19600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01914714B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 mai 2014
Date de dépôt 15/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 766 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Belveyre, à Nespouls (19600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 mai 2014, ouverture de chantier le 7 mai 2014, achèvement déclaré le 15 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01914714B0003, déposé en mairie de Nespouls.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nespouls

Autres types d'autorisations à Nespouls