Permis de construire à Montaignac-sur-Doustre pour 105 m² de locaux - Puy Des Fourches
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2014
Dossier PC n° 01914314H0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01914314H0002, délivré le 2 juillet 2014 à Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Puy Des Fourches, Montaignac-sur-Doustre (19300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 641 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 105 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AC1727, AC700.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Montaignac-sur-Doustre
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Montaignac-sur-Doustre Code postal 19300 Identifiant INSEE 19143
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTAIGNAC-SAINT-HIPPOLYTE (19300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01914314H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |