Permis de construire n° 01914022X0002 à Monceaux-sur-Dordogne pour 120 m² de logement, Le Chambon
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 mars 2022
Dossier PC n° 01914022X0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 mars 2022 à Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01914022X0002 porte sur un projet situé Le Chambon.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 484 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK531. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monceaux-sur-Dordogne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 mars 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Monceaux-sur-Dordogne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chambon
Territoires administratifs
- Commune
- Monceaux-sur-Dordogne Code postal 19400 Identifiant INSEE 19140
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARGENTAT-SUR-DORDOGNE (19400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01914022X0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19140 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 30 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |