Permis de construire Locaux N° 01913214M0004

Permis de construire n° 01913214M0004 à Ménoire pour 57 m² de locaux, Chambelivo

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2014

Dossier PC n° 01913214M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 avril 2014 à Ménoire (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01913214M0004 porte sur un projet situé Chambelivo.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 030 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 57 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OA136. Au total, 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ménoire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

12 030 m²

Surface créée

57 m²

Variation nette

+57 m²

Surface totale après

57 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

14 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2014

Achèvement (DAACT)

05/01/2016

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
15/04/2014
Autorisation
14/04/2014
Chantier (DOC)
15/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2016

Localisation du projet à Ménoire

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

OA136

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chambelivo

Territoires administratifs

Commune
Ménoire Code postal 19190 Identifiant INSEE 19132
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²
Total 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²
Total locaux 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MENOIRE (19190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01913214M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 avril 2014
Date de dépôt 15/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 030 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chambelivo, à Ménoire (19190).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 avril 2014, ouverture de chantier le 15 avril 2014, achèvement déclaré le 5 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01913214M0004, déposé en mairie de Ménoire.

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