Permis de construire Logement N° 01912321A0068

Permis de construire n° 01912321A0068 à Malemort pour 103 m² de logement, Le Peyroux

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 décembre 2021

Dossier PC n° 01912321A0068

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Malemort (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01912321A0068 a été délivré le 24 décembre 2021, pour un projet situé Le Peyroux.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 616 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AV314. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 465 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malemort.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 616 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
24/12/2021
3
Chantier (DOC)
23/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malemort

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV314

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Peyroux

Territoires administratifs

Commune
Malemort Code postal 19360 Identifiant INSEE 19123
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALEMORT (19360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01912321A0068
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 24 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 616 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Peyroux, à Malemort (19360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 décembre 2021, ouverture de chantier le 23 juin 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01912321A0068, déposé en mairie de Malemort.

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