Permis de construire n° 01912320A0012 à Malemort pour 135 m² de logement, 28 Te Rue du Bessot
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2020
Dossier PC n° 01912320A0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malemort (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01912320A0012 a été délivré le 29 septembre 2020, pour un projet situé 28 Te Rue du Bessot.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 723 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/04/2021, soit près de 7 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 178, AZ 179. Sur la même voie, rue du Bessot, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 472 permis de construire et déclarations préalables à Malemort, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/04/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
29 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
16/04/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Malemort
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Malemort Code postal 19360 Identifiant INSEE 19123
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 723 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 135 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
| Total | 0 m² | 135 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 135 m² | 135 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALEMORT (19360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01912320A0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19123 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 16/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Bessot à Malemort (19360)
Les 2 autres permis de construire recensés rue du Bessot depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.