Permis de construire Logement N° 01906316A0004

Permis de construire n° 01906316A0004 à Cosnac pour 214 m² de logement, 325 Route De Bleyzat

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 août 2016

Dossier PC n° 01906316A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01906316A0004 a été délivré le 18 août 2016 à Cosnac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 325 Route De Bleyzat.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 131 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BL143, BL140, BL141. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 135 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosnac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 131 m²

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

214 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

19 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
18/08/2016
3
Chantier (DOC)
06/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cosnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BL143 BL140 BL141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cosnac Code postal 19360 Identifiant INSEE 19063
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²
Total 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COSNAC (19360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01906316A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 131 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 325 Route De Bleyzat, à Cosnac (19360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 août 2016, ouverture de chantier le 6 septembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01906316A0004, déposé en mairie de Cosnac.

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