Permis de construire n° 01905415B0005 à Chenailler-Mascheix pour 1 132 m² de locaux, Le Pradal
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 février 2016
Dossier PC n° 01905415B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chenailler-Mascheix (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01905415B0005 a été délivré le 8 février 2016, pour un projet situé Le Pradal.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 766 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 132 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B400, B401, B578. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenailler-Mascheix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 7 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
8 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
06/06/2016
Achèvement (DAACT)
15/01/2017
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Chenailler-Mascheix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pradal
Territoires administratifs
- Commune
- Chenailler-Mascheix Code postal 19120 Identifiant INSEE 19054
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 132 m² | 1 132 m² |
| Total | 0 m² | 1 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 132 m² | 1 132 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 132 m² | 1 132 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 132 m² | 1 132 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHENAILLER-MASCHEIX (19120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01905415B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |