Permis de construire n° 01905413B0005 à Chenailler-Mascheix pour 168 m² de logement, Le Doumeche
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2013
Dossier PC n° 01905413B0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 octobre 2013 à Chenailler-Mascheix (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01905413B0005 porte sur un projet situé Le Doumeche.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 245 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A120, A119. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2013 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chenailler-Mascheix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chenailler-Mascheix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Doumeche
Territoires administratifs
- Commune
- Chenailler-Mascheix Code postal 19120 Identifiant INSEE 19054
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHENAILLER-MASCHEIX (19120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01905413B0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 19054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |