Permis de construire Logement N° 01903721T0009

Permis de construire n° 01903721T0009 à Chamboulive pour 88 m² de logement, rue du Stade

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2022

Dossier PC n° 01903721T0009

Demandeur

MDC

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 janvier 2022 à Chamboulive (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01903721T0009 porte sur un projet situé rue du Stade. Le projet est porté par l'agence immobilière MDC.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 563 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 31/03/2023, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 28. Au total, le catalogue compte 73 permis de construire et déclarations préalables à Chamboulive, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

563 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
31/03/2023
Autorisation
11/01/2022
3
Chantier (DOC)
31/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamboulive

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 28

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamboulive Code postal 19450 Identifiant INSEE 19037
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 563 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par l'agence immobilière MDC, une SARL basée à Blaye.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
443790084
SIRET
44379008400034
Code APE (NAF)
68.31Z - Agences immobilières
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2002
Localisation
BLAYE (33390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903721T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 janvier 2022
Date de dépôt 31/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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