Permis de construire Logement N° 01903714M0003

Permis de construire n° 01903714M0003 à Chamboulive pour 138 m² de logement, La Buge

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2014

Dossier PC n° 01903714M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01903714M0003 a été délivré le 27 mai 2014 à Chamboulive (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse La Buge.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 792 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/06/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2014, soit 22 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 265. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 73 permis de construire et déclarations préalables à Chamboulive, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 792 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/06/2016. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

18/06/2014

Achèvement (DAACT)

10/06/2016

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
10/06/2016
Autorisation
27/05/2014
Chantier (DOC)
18/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2016

Localisation du projet à Chamboulive

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 265

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Buge

Territoires administratifs

Commune
Chamboulive Code postal 19450 Identifiant INSEE 19037
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 792 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMBOULIVE (19450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903714M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 mai 2014
Date de dépôt 10/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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