Permis de construire Logement N° 01903112C0122

Permis de construire n° 01903112C0122 à Brive-la-Gaillarde pour 135 m² de logement

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2013

Dossier PC n° 01903112C0122

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01903112C0122 a été délivré le 16 janvier 2013.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 13/03/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/04/2015, soit 2 ans 3 mois après l'autorisation.

Au total, le catalogue compte 1 206 permis de construire et déclarations préalables à Brive-la-Gaillarde, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/03/2018. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2015

Achèvement (DAACT)

13/03/2018

Délai autorisation - chantier

2 ans 3 mois

Durée du chantier

2 ans 10 mois

Délai total

5 ans 1 mois

Dépôt
13/03/2018
Autorisation
16/01/2013
Chantier (DOC)
16/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2018

Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01903112C0122
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 16 janvier 2013
Date de dépôt 13/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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