Permis de construire à Foëcy pour 153 m² de logement - 24 Che Des Lacs
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 11 janvier 2016
Dossier PC n° 01809615D0012
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01809615D0012, délivré le 11 janvier 2016 à Foëcy (Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé 24 Che Des Lacs, Foëcy (18500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AB195.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
13/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois 2 jours
Localisation du projet à Foëcy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Foëcy Code postal 18500 Identifiant INSEE 18096
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
| Total | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 153 m² | 153 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEHUN SUR YEVRES (18500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01809615D0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 18096 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 13/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |