Permis de construire Logement N° 01803315M0072

Permis de construire n° 01803315M0072 à Bourges pour 97 m² de logement, Zac Du Marechal Juin Lot F

Territoire

Cher (18)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 13 août 2015

Dossier PC n° 01803315M0072

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac Du Marechal Juin Lot F, le permis de construire n° 01803315M0072 a été délivré le 13 août 2015 à Bourges (Cher, Centre-Val de Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX867. Ce dossier fait partie des 1 793 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bourges.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/08/2016. Le chantier a été mené en 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2016

Achèvement (DAACT)

05/08/2016

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

6 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
05/02/2016
Autorisation
13/08/2015
Chantier (DOC)
05/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/08/2016

Localisation du projet à Bourges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AX867

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bourges Code postal 18000 Identifiant INSEE 18033
Département
Cher (18)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURGES (18000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01803315M0072
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 18033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 août 2015
Date de dépôt 05/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Zac Du Marechal Juin Lot F, à Bourges (18000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 août 2015, ouverture de chantier le 5 février 2016, achèvement déclaré le 5 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01803315M0072, déposé en mairie de Bourges.

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