Permis de construire Logement N° 01743418A0034

Permis de construire n° 01743418A0034 à Surgères pour 118 m² de logement, 15 rue des Justes Lotissement "Le Clos des Lilas" - Lot

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2019

Dossier PC n° 01743418A0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01743418A0034, délivré le 3 janvier 2019 à Surgères (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 15 rue des Justes Lotissement "Le Clos des Lilas" - Lot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 439 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/01/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/02/2020, soit 1 an 1 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AN 715. Sur la même voie, rue des Justes, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 680 permis de construire et déclarations préalables à Surgères, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

439 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/01/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2020

Achèvement (DAACT)

29/01/2021

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans

Dépôt
29/01/2021
Autorisation
03/01/2019
Chantier (DOC)
10/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
29/01/2021

Localisation du projet à Surgères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 715

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Clos Des Lilas" - Lot

Territoires administratifs

Commune
Surgères Code postal 17700 Identifiant INSEE 17434
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 439 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 118 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOIRON-RUILLÉ (53320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01743418A0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 janvier 2019
Date de dépôt 29/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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