Permis de construire Logement N° 01742820V0003

Permis de construire n° 01742820V0003 à Sonnac pour 102 m² de logement, Lot 1 Allee Des Ecombres - Lotis

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2020

Dossier PC n° 01742820V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sonnac (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01742820V0003 a été délivré le 8 décembre 2020, pour un projet situé Lot 1 Allee Des Ecombres - Lotis.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 157 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZD193. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2020 (médiane : environ 9 mois). Au total, 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sonnac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 157 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
08/12/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sonnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sonnac Code postal 17160 Identifiant INSEE 17428
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SONNAC (17160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01742820V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17428 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 157 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 1 Allee Des Ecombres - Lotis, à Sonnac (17160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01742820V0003, déposé en mairie de Sonnac.

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