Permis de construire n° 01734514H0003 à Saint-Hilaire-du-Bois pour 149 m² de logement, route du Clone Le Clone
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2014
Dossier PC n° 01734514H0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 mai 2014 à Saint-Hilaire-du-Bois (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01734514H0003 porte sur un projet situé route du Clone Le Clone.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 877 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/03/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2014, soit 9 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1638, A 1636. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, route du Clone, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 27 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Hilaire-du-Bois, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/03/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 9 jours après l'autorisation.
Autorisation
23 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2014
Achèvement (DAACT)
28/03/2015
Délai autorisation - chantier
9 jours
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Saint-Hilaire-du-Bois
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hilaire-du-Bois est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Clone
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Hilaire-du-Bois Code postal 17500 Identifiant INSEE 17345
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 877 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
| Total | 0 m² | 149 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 149 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCHIAC (17520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01734514H0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17345 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2014 |
| Date de dépôt | 28/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles A 1638, A 1636 à Saint-Hilaire-du-Bois (17500)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route du Clone à Saint-Hilaire-du-Bois (17500)
L’autre dossier recensé route du Clone depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.