Permis de construire Logement N° 0173001600014

Permis de construire n° 0173001600014 à La Rochelle pour 109 m² de logement, rue des Roses

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2016

Dossier PC n° 0173001600014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0173001600014 a été délivré le 14 avril 2016 à La Rochelle (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse rue des Roses.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 1 160 m², le programme représente 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/06/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/09/2016, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CT 789. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue des Roses, la base recense 8 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 1 717 permis de construire et déclarations préalables à La Rochelle, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 160 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/06/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2016

Achèvement (DAACT)

15/06/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/06/2017
Autorisation
14/04/2016
Chantier (DOC)
14/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2017

Localisation du projet à La Rochelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CT 789

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Rochelle Code postal 17000 Identifiant INSEE 17300
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 160 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 109 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHELLE (17000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0173001600014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 avril 2016
Date de dépôt 15/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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