Permis de construire Logement N° 0172912400011

Permis de construire n° 0172912400011 à Puilboreau pour 141 m² de logement, Lotissement Esprit Village Lot 6

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 mai 2024

Dossier PC n° 0172912400011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 mai 2024 à Puilboreau (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0172912400011 porte sur un projet situé Lotissement Esprit Village Lot 6.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 282 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/01/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/12/2024, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 811, ZC 849. La base rapproche 18 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Esprit Village, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Au total, le catalogue compte 453 permis de construire et déclarations préalables à Puilboreau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

282 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2026. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/12/2024

Achèvement (DAACT)

06/01/2026

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
10/05/2024
Autorisation
10/05/2024
Chantier (DOC)
04/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2026

Localisation du projet à Puilboreau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZC 811 ZC 849

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 6

Territoires administratifs

Commune
Puilboreau Code postal 17138 Identifiant INSEE 17291
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 282 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAVETTE (17220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0172912400011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17291 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 10 mai 2024
Date de dépôt 10/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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