Permis de construire Logement N° 0172912300043

Permis de construire n° 0172912300043 à Puilboreau pour 120 m² de logement, Les Grands Champs Esprit Village

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2024

Dossier PC n° 0172912300043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0172912300043, délivré le 10 janvier 2024 à Puilboreau (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Les Grands Champs Esprit Village.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 10 876 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/03/2024, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZC 811. La base rapproche 18 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Les Grands Champs, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 453 permis de construire et déclarations préalables à Puilboreau référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 876 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
21/03/2024
Autorisation
10/01/2024
3
Chantier (DOC)
21/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puilboreau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 811

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Esprit Village

Territoires administratifs

Commune
Puilboreau Code postal 17138 Identifiant INSEE 17291
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 10 876 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUILBOREAU (17138)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0172912300043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17291 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 janvier 2024
Date de dépôt 21/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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