Permis de construire Logement N° 0172912300025

Permis de construire n° 0172912300025 à Puilboreau pour 93 m² de logement, "Esprit Village" Lot N_14

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2023

Dossier PC n° 0172912300025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Puilboreau (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0172912300025 a été délivré le 15 décembre 2023, pour un projet situé "Esprit Village" Lot N_14.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 11 468 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 31/05/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 810. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. Au total, le catalogue compte 453 permis de construire et déclarations préalables à Puilboreau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

11 468 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/05/2025. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2024

Achèvement (DAACT)

31/05/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
31/05/2025
Autorisation
15/12/2023
Chantier (DOC)
05/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2025

Localisation du projet à Puilboreau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC 810

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puilboreau Code postal 17138 Identifiant INSEE 17291
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 11 468 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUILBOREAU (17138)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0172912300025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17291 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 décembre 2023
Date de dépôt 31/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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