Permis de construire Logement N° 0172912200033

Permis de construire n° 0172912200033 à Puilboreau pour 87 m² de logement, 15 Allee Des Mesanges

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2023

Dossier PC n° 0172912200033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Puilboreau (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0172912200033 a été délivré le 26 janvier 2023, pour un projet situé 15 Allee Des Mesanges.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 184 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA1070. Ce dossier s'inscrit parmi les 453 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puilboreau.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

184 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/04/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2023

Achèvement (DAACT)

04/04/2024

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
26/01/2023
Autorisation
26/01/2023
Chantier (DOC)
26/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2024

Localisation du projet à Puilboreau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZA1070

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puilboreau Code postal 17138 Identifiant INSEE 17291
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AYTRE (17440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0172912200033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17291 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 26 janvier 2023
Date de dépôt 26/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 184 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 15 Allee Des Mesanges, à Puilboreau (17138).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 janvier 2023, ouverture de chantier le 26 janvier 2023, achèvement déclaré le 4 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0172912200033, déposé en mairie de Puilboreau.

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