Permis de construire n° 0172221800040 à Marsilly pour 72 m² de logement, lotissement Les Embruns Lot N_43
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 février 2019
Dossier PC n° 0172221800040
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 février 2019 à Marsilly (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0172221800040 porte sur un projet situé lotissement Les Embruns Lot N_43.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 223 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/02/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/02/2020, soit 1 an après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZM 2315. La base compte 13 autres dossiers pour la même voie, lotissement Les Embruns, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 266 permis de construire et déclarations préalables à Marsilly, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/02/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
26/02/2020
Achèvement (DAACT)
19/02/2021
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Marsilly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_43
Territoires administratifs
- Commune
- Marsilly Code postal 17137 Identifiant INSEE 17222
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 223 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 72 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
| Total | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LAGORD (17140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0172221800040 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17222 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 6 février 2019 |
| Date de dépôt | 19/02/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Embruns à Marsilly (17137)
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