Permis de construire Logement N° 01721622R0011

Permis de construire n° 01721622R0011 à Lussant pour 112 m² de logement, Lotissement "Coeur de Bour

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2022

Dossier PC n° 01721622R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lussant (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01721622R0011 a été délivré le 7 novembre 2022, pour un projet situé Lotissement "Coeur de Bour.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 459 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/08/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/04/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 201. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement "Coeur de Bour, la base recense un autre dossier depuis 2022. Au total, le catalogue compte 71 permis de construire et déclarations préalables à Lussant, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

459 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/08/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2023

Achèvement (DAACT)

15/08/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
15/08/2024
Autorisation
07/11/2022
Chantier (DOC)
15/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2024

Localisation du projet à Lussant

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lussant Code postal 17430 Identifiant INSEE 17216
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 459 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE (17380)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01721622R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 novembre 2022
Date de dépôt 15/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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