Permis de construire Logement N° 01721613R0008

Permis de construire n° 01721613R0008 à Lussant pour 83 m² de logement, 90Bis Grande Rue

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 septembre 2013

Dossier PC n° 01721613R0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01721613R0008 a été délivré le 5 septembre 2013 à Lussant (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 90Bis Grande Rue.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 680 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/06/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/10/2013, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 215. Sur la même voie, Grande Rue, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 71 permis de construire et déclarations préalables à Lussant, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

680 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/06/2014. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2013

Achèvement (DAACT)

18/06/2014

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
18/06/2014
Autorisation
05/09/2013
Chantier (DOC)
30/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
18/06/2014

Localisation du projet à Lussant

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lussant Code postal 17430 Identifiant INSEE 17216
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 680 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCHEFORT (17300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01721613R0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 septembre 2013
Date de dépôt 18/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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