Permis de construire Logement N° 01715312X0017

Permis de construire n° 01715312X0017 à Esnandes pour 135 m² de logement, rue de la Metairie

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2013

Dossier PC n° 01715312X0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Esnandes (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01715312X0017 a été délivré le 25 mars 2013, pour un projet situé rue de la Metairie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 693 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 04/03/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/04/2013, soit 22 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 329, AB 359, AB 361. Sur la même voie, rue de la Metairie, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 175 permis de construire et déclarations préalables à Esnandes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

693 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/03/2014. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2013

Achèvement (DAACT)

04/03/2014

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
04/03/2014
Autorisation
25/03/2013
Chantier (DOC)
16/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
04/03/2014

Localisation du projet à Esnandes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 329 AB 359 AB 361

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esnandes Code postal 17137 Identifiant INSEE 17153
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 693 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PÉRIGNY (17180)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01715312X0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 25 mars 2013
Date de dépôt 04/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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