Permis de construire Logement N° 01714623R0064

Permis de construire n° 01714623R0064 à Échillais pour 142 m² de logement, Le Clos de la Plaine - Lot Lieu-Dit Plaine du Frelin

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 octobre 2023

Dossier PC n° 01714623R0064

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01714623R0064 a été délivré le 6 octobre 2023 à Échillais (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Clos de la Plaine - Lot Lieu-Dit Plaine du Frelin.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 452 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/10/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/10/2023, soit 24 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 303. Le catalogue recense 448 permis de construire et déclarations préalables à Échillais, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

452 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/10/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/10/2023

Achèvement (DAACT)

10/10/2024

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
10/10/2024
Autorisation
06/10/2023
Chantier (DOC)
30/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/10/2024

Localisation du projet à Échillais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 303

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Plaine Du Frelin

Territoires administratifs

Commune
Échillais Code postal 17620 Identifiant INSEE 17146
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 452 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCHILLAIS (17620)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01714623R0064
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 octobre 2023
Date de dépôt 10/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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